MENTIONS LÉGALES

ALEP-France

  • Création : Novembre 2020
  • SARL au capital de 7.500€
  • 891 368 888 R.C.S de Pontoise
  • N°TVA intracommunautaire : FR06891368888
  • 92 avenue des adages 95220 Herblay-sur-Seine
  • infos@alep-france.com
  • Téléphone : 06.45.85.42.83

Hébergeur du site internet

  • PlanetHoster
  • 4416 Louis-B Mayer
  • Laval, Québec, Canada
  • H7P 0G1
  • Tel : +33 1 76 60 41 43

Droit d’auteur

Ce site respecte le droit d’auteur. L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive d’ALEP-France. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « ALEP-France » ou son logo, seuls ou associés, ainsi que les produits présent sur ce site, qui sont la propriété d’ALEP-France, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit d’ALEP-France